76117_PLU_20151016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORDEAUX-SAINT-CLAIR"



Informations

Nom du document DU_76117
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORDEAUX-SAINT-CLAIR
Maillage 76117 BORDEAUX-SAINT-CLAIR
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2021 à 16:11
Publié le 28/04/2021 à 10:26
Mis à jour le 28/04/2021 à 10:26
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76117_PLU_20151016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0bb63b000174920b4aed1099fa1c4418
Producteur Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORDEAUX-SAINT-CLAIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76117
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/04/2021.
Emprise [0.2159689,49.6765697,0.2731109,49.7140819]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76117_procedure_20151016.pdf Procédure
76117_rapport_1_20151016.pdf Partie 1
76117_rapport_2_20151016.pdf Partie 2
76117_padd_20151016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76117_reglement_20151016.pdf Règlement écrit
76117_reglement_graphique_20151016.pdf Règlement graphique
76117_batiments_de_caractere_20151016.pdf Batiments de caractere
76117_batiments_zone_agricole_20151016.pdf Batiments zone agricole
76117_diagnostic_agricole_20151016.pdf Diagnostic agricole
76117_liste_SUP_20151016.pdf Liste SUP
76117_plan_SUP_20151016.pdf Plan SUP
76117_plan_reseaux_assainissement_20151016.pdf Plan reseaux assainissement
76117_plan_reseaux_eau_potable_20151016.pdf Plan reseaux eau potable
76117_orientations_amenagement_20151016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.