60053_PLU_20230412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAULIEU-LES-FONTAINES"



Informations

Nom du document DU_60053
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAULIEU-LES-FONTAINES
Maillage 60053 BEAULIEU-LES-FONTAINES
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2023 à 12:36
Publié le 19/06/2023 à 14:32
Mis à jour le 19/06/2023 à 14:32
Statut
Version 10
Nom de l'archive 60053_PLU_20230412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0bb8c2631d8eee390d700591dd8c46d4
Producteur Commune de BEAULIEU-LES-FONTAINES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAULIEU-LES-FONTAINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60053
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8700021,49.6483449,2.9559489,49.6863813]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60053_procedure_20230412.pdf Procédure
60053_rapport_1_20230412.pdf Partie 1
60053_padd_20230412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60053_prescription_pct_07_01_20230412.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60053_reglement_20230412.pdf Règlement écrit
60053_reglement_graphique_0_20230412.pdf Tableau d’assemblage
60053_reglement_graphique_1_20230412.pdf Règlement graphique 1
60053_PPRMT_20230412.pdf PPRMT
60053_PPRi_20230412.pdf PPRi
60053_annexes_20230412.pdf Annexes
60053_info_surf_04_20230412.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60053_orientations_amenagement_1_20230412.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BEAULIEU-LES-FONTAINES
Téléphone : 03 44 43 40 48
Courriel : mairie.beaulieu-les-fontaines@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 44 43 40 48
Courriel : mairie.beaulieu-les-fontaines@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.