74160_PLU_20221214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANIGOD"


Informations

Nom du document DU_74160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANIGOD
Maillage 74160 MANIGOD
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2023 à 16:48
Publié le 02/02/2023 à 17:31
Mis à jour le 02/02/2023 à 17:31
Statut
Version 2
Nom de l'archive 74160_PLU_20221214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0bc6ed62262d16cbd0a6b21865b812b8
Producteur Mairie de Manigod

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANIGOD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74160
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.34192,45.8021395,6.4546581,45.8856936]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/01/2023
Date de publication : 10/01/2023
Date de révision : 02/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74160_procedure_20221214.pdf Procédure
74160_rapport_20221214.pdf Rapport
74160_padd_20221214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74160_reglement_20221214.pdf Règlement écrit
74160_reglement_graphique_20221214.pdf Règlement graphique
74160_annexes_graphiques_20221214.pdf Annexes graphiques
74160_info_surf_19_00_20221214.pdf Info surf 19 00
74160_info_surf_21_00_20221214.pdf Projet de plan de prévention des risques
74160_info_surf_32_00_20221214.pdf Secteur de taxe d'aménagement
74160_info_surf_97_00_20221214.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
74160_orientations_amenagement_20221214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Manigod
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-manigod.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-manigod.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.