60505_PLU_20240603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTARME"


Informations

Nom du document DU_60505
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTARME
Maillage 60505 PONTARME
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2024 à 13:23
Publié le 13/07/2024 à 07:58
Mis à jour le 13/07/2024 à 07:58
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60505_PLU_20240603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0bd4250f8176fdf840fb4ca543542ea0
Producteur Mairie de Pontarmé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONTARME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60505
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.5236221,49.1394645,2.6056493,49.1885472]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60505_procedure_20240603.pdf Procédure
60505_rapport_20240603.pdf Rapport
60505_padd_20240603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60505_prescription_surf_05_20240603.pdf Emplacement réservé
60505_reglement_20240603.pdf Règlement écrit
60505_reglement_graphique_20240603.pdf Règlement graphique
60505_annexes_sanitaires_20240603.pdf Annexes sanitaires
60505_dpu_20240603.pdf Dpu
60505_informations_utiles_20240603.pdf Informations utiles
60505_pg_M1_20240603.pdf Pg M1
60505_sommaire_M1_20240603.pdf Sommaire M1
60505_sup_20240603.pdf Sup
60505_orientations_amenagement_18_20240603.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.