10240_PLU_20230704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESSON"


Informations

Nom du document DU_10240
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESSON
Maillage 10240 MESSON
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2023 à 12:16
Publié le 25/08/2023 à 12:36
Mis à jour le 25/08/2023 à 12:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10240_PLU_20230704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0bd4b42a848c966b30cbac09bbaa4267
Producteur Commune de Messon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10240
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8847391,48.2406404,3.9476562,48.2825907]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10240_procedure_20230704.pdf Procédure
10240_rapport_20230704.pdf Rapport
10240_padd_20230704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10240_reglement_20230704.pdf Règlement écrit
10240_reglement_graphique_1_20230704.pdf Règlement graphique 1
10240_reglement_graphique_2_20230704.pdf Règlement graphique 2
10240_info_surf_14_00_20230704.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10240_info_surf_17_00_20230704.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
10240_info_surf_19_01_20230704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10240_liste_sup_20230704.pdf Liste sup
10240_plan_sup_20230704.pdf Plan sup
10240_orientations_amenagement_20230704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Messon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemesson@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemesson@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.