34018_PLU_20220412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AUTIGNAC"


Informations

Nom du document DU_34018
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AUTIGNAC
Maillage 34018 AUTIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2022 à 14:45
Publié le 22/07/2022 à 11:05
Mis à jour le 22/07/2022 à 11:05
Statut
Version 6
Nom de l'archive 34018_PLU_20220412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0bec7ad743978a2f2966555c2fa0a2be
Producteur CC Les Avant-Monts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUTIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34018
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/07/2022.
Emprise [3.1368794,43.4785188,3.190877,43.5195346]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34018_procedure_20220412.pdf Procédure
34018_rapport_1_20220412.pdf Partie 1
34018_rapport_2_20220412.pdf Partie 2
34018_padd_20220412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34018_prescription_surf_05_00_20220412.pdf Emplacement réservé
34018_reglement_20220412.pdf Règlement écrit
34018_reglement_graphique_20220412.pdf Règlement graphique
34018_info_surf_1_99_00_1_20220412.pdf Info surf 1 99 00 1
34018_info_surf_2_99_00_2_20220412.pdf Info surf 2 99 00 2
34018_info_surf_2_99_00_3_20220412.pdf Info surf 2 99 00 3
34018_info_surf_30_00_20220412.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34018_liste_sup_1_20220412.pdf Liste sup 1
34018_plan_sup_20220412.pdf Plan sup
34018_orientations_amenagement_20220412.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Les Avant-Monts
Téléphone : Aucun
Courriel : maya.rajaut@avant-monts.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urbanprojects.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.