04197_PLU_20220630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-TULLE"


Informations

Nom du document DU_04197
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-TULLE
Maillage 04197 SAINTE-TULLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/07/2022 à 23:05
Publié le 25/07/2022 à 10:02
Mis à jour le 25/07/2022 à 10:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04197_PLU_20220630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c0788a78efa94690af6aa85d01a1f25
Producteur Mairie de Sainte-Tulle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-TULLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04197
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/07/2022.
Emprise [5.7248907,43.7577251,5.8076472,43.8064823]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04197_procedure_20220630.pdf Procédure
04197_rapport_1_20220630.pdf Partie 1
04197_rapport_2_20220630.pdf Partie 2
04197_padd_20220630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04197_reglement_20220630.pdf Règlement écrit
04197_reglement_graphique_20220630.pdf Règlement graphique
04197_annexes_1_20220630.pdf Annexes 1
04197_annexes_2_20220630.pdf Annexes 2
04197_annexes_3_20220630.pdf Annexes 3
04197_annexes_4_20220630.pdf Annexes 4
04197_annexes_5_20220630.pdf Annexes 5
04197_orientations_amenagement_20220630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Tulle
Téléphone : Aucun
Courriel : sboutroux@saintetulle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sboutroux@saintetulle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.