56234_PLU_20260701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-QUIBERON"


Informations

Nom du document DU_56234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-QUIBERON
Maillage 56234 SAINT-PIERRE-QUIBERON
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2026 à 12:37
Publié le 09/07/2026 à 12:51
Mis à jour le 09/07/2026 à 12:51
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 56234_PLU_20260701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0c134ea19f2f9a33a352e3aee265c580
Producteur Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-QUIBERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56234
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-3.1790845,47.5030243,-3.1162276,47.5640164]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
56234_procedure_20260701.pdf Procédure
56234_20170622_rapport_E_20260701.pdf Rapport E
56234_20230705_rapport_M1_20260701.pdf Rapport
56234_20240709_rapport_MS2_20260701.pdf Rapport
56234_padd_20260701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56234_reglement_20260701.pdf Règlement écrit
56234_reglement_graphique_20260701.pdf Règlement graphique
56234_annexes_sanitaires_20260701.pdf Annexes sanitaires
56234_assainissement_graphique_20260701.pdf Assainissement graphique
56234_dechets_20260701.pdf Dechets
56234_eau_pluviale_20260701.pdf Eau pluviale
56234_eau_potable_20260701.pdf Eau potable
56234_info_surf_04_dpu_20260701.pdf Info surf 04 dpu
56234_info_surf_12_sursstatuer_20260701.pdf Info surf 12 sursstatuer
56234_info_surf_19_20260701.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
56234_info_surf_sonore_20260701.pdf Info surf sonore
56234_prescription_surf_54_TdC_20260701.pdf Prescription surf 54 TdC
56234_sup_graphique_20260701.pdf Sup graphique
56234_sup_liste_20260701.pdf Sup liste

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@auray-quiberon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Saint Pierre Quiberon
Téléphone : Aucun
Courriel : responsable.urbanisme@saintpierrequiberon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.