26353_PLU_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TOURRETTES"



Informations

Nom du document DU_26353
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TOURRETTES
Maillage 26353 LES TOURRETTES
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2026 à 16:31
Publié le 09/01/2026 à 00:05
Mis à jour le 09/01/2026 à 00:05
Statut Publié
Version 16
Nom de l'archive 26353_PLU_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c14cd212870dffa42d2deeb53476446
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TOURRETTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26353
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7756238,44.6545082,4.8354842,44.6790382]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/06/2015
Date de publication : 13/11/2019
Date de révision : 17/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26353_procedure_20251217.pdf Procédure
26353_rapport_20251217.pdf Rapport
26353_padd_20251217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26353_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
26353_reglement_graphique_20251217.pdf Règlement graphique
26353_PPRNi_20251217.pdf PPRNi
26353_assainissement_20251217.pdf Assainissement
26353_info_surf_04_20251217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26353_liste_servitudes_20251217.pdf Liste servitudes
26353_servitudes_20251217.pdf Servitudes
26353_orientations_amenagement_20251217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montélimar Agglomération
Téléphone : 04-75-00-64-41
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04-75-90-06-27
Courriel : mairie.les.tourrettes@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26353 LES TOURRETTES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.