31126_PLU_20250123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUBIAC"


Informations

Nom du document DU_31126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUBIAC
Maillage 31126 CAUBIAC
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2025 à 15:57
Publié le 05/02/2025 à 11:56
Mis à jour le 05/02/2025 à 11:56
Statut
Version 5
Nom de l'archive 31126_PLU_20250123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c16eefa91a0d3176913a9769edcd395
Producteur Mairie de Caubiac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUBIAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31126
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0530457,43.6982035,1.1221847,43.7419933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31126_procedure_20250123.pdf Procédure
31126_rapport_1_20250123.pdf Partie 1
31126_rapport_20250123.pdf Rapport
31126_rapport_2_20250123.pdf Partie 2
31126_padd_20250123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31126_reglement_20250123.pdf Règlement écrit
31126_reglement_graphique_20250123.pdf Règlement graphique
31126_dpu_20250123.pdf Dpu
31126_inventaire_risques_incendie_20250123.pdf Inventaire risques incendie
31126_liste_annexes_20250123.pdf Liste annexes
31126_liste_sup_20250123.pdf Liste sup
31126_plan_sup_20250123.pdf Plan sup
31126_pprn_20250123.pdf Pprn
31126_reseaux_20250123.pdf Reseaux
31126_servitudes_20250123.pdf Servitudes
31126_taxe_amenagement_sectorisee_20250123.pdf Taxe amenagement sectorisee
31126_orientations_amenagement_20250123.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Caubiac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@caubiac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@caubiac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.