200034692_SCOT_20201214

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU GARD RHODANIEN"



Informations

Nom du document scot_200034692
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU GARD RHODANIEN
Maillage scot_200034692 SCOT DU GARD RHODANIEN
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2021 à 17:55
Publié le 18/03/2021 à 18:28
Mis à jour le 18/03/2021 à 18:28
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 200034692_SCOT_20201214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0c1c23a1448ce81887382f846cbf32fa
Producteur Communauté d'Agglomération du Gard rhodanien (CAGR)
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU GARD RHODANIEN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200034692
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/03/2021.
Emprise [4.3810257,43.9905659,4.7608554,44.3442293]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200034692_procedure_20201214.pdf Procédure
200034692_doo_20201214.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200034692_padd_20201214.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200034692_rapport_20201214.pdf Rapport
200034692_doo_graphique_nord_20201214.pdf Doo graphique nord
200034692_doo_graphique_sud_20201214.pdf Doo graphique sud

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Gard rhodanien (CAGR)
Téléphone : Aucun
Courriel : j.giordani@gardrhodanien.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération du Gard rhodanien (CAGR)
Téléphone : Aucun
Courriel : j.giordani@gardrhodanien.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.