10082_CC_20150106

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHAPELLE-VALLON"


Informations

Nom du document DU_10082
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHAPELLE-VALLON
Maillage 10082 CHAPELLE-VALLON
Source Inconnue
Téléversé le 09/08/2017 à 10:05
Publié le 09/08/2017 à 10:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10082_CC_20150106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c35362e019b31a551ad831f09ce179d
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAPELLE-VALLON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.9987986460729963,48.40660859702152,4.083015436224844,48.45871405244131]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10082_alea_retrait_gonflement_20161010.pdf Alea retrait gonflement
10082_eau_potable_20161010.pdf Eau potable
10082_gaz_20161010.pdf Gaz
10082_perimetre_constructible_10000_20161010.pdf Perimetre constructible 10000
10082_perimetre_constructible_2000_20161010.pdf Perimetre constructible 2000
10082_procedure_20120210.pdf Procédure
10082_rapport_20161010.pdf Rapport
10082_sup_20161010.pdf Sup
10082_zdh_20161010.pdf Zdh
10082_zonage_assainissement_20161010.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : chapelle.vallon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : chapelle.vallon@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.