12170_PLU_20150817

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAUSSAC"


Informations

Nom du document DU_12170
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAUSSAC
Maillage 12170 NAUSSAC
Source Inconnue
Téléversé le 08/08/2019 à 11:53
Publié le 08/08/2019 à 12:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 12170_PLU_20150817
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c48d85a5be140f8e3822b6fe3937368
Producteur Mairie de Naussac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NAUSSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.0640703315924194,44.472287344308114,2.1255767821533595,44.53600296886047]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12170_Derogation122-2_20131109.pdf Derogation122-2
12170_EtudeAgricole_20131109.pdf EtudeAgricole
12170_NoticeAEP-Assainissement-Dechets_20131109.pdf NoticeAEP-Assainissement-Dechets
12170_PADD_20131109.pdf PADD
12170_Rapport_20150817.pdf Rapport
12170_Reglement_20150817.pdf Reglement
12170_ZAD_20131109.pdf ZAD
12170_orientations_amenagement_20150817.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Naussac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-naussac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-naussac@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 12170 NAUSSAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.