10368_PLU_20190523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIERES"



Informations

Nom du document DU_10368
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIERES
Maillage 10368 SAVIERES
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2023 à 10:37
Publié le 15/06/2023 à 11:09
Mis à jour le 15/06/2023 à 11:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10368_PLU_20190523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c490b1a1f18588062b35b8bbfcb2cbf
Producteur Commune de Savières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10368
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.896544,48.3787056,3.9742569,48.4351161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10368_procedure_20190523.pdf Procédure
10368_rapport_20190523.pdf Rapport
10368_padd_20190523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10368_prescription_pct_07_20190523.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
10368_prescription_surf_05_20190523.pdf Emplacement réservé
10368_prescription_surf_07_20190523.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
10368_reglement_20190523.pdf Règlement écrit
10368_reglement_graphique_20190523.pdf Règlement graphique
10368_info_lin_19_asst_20190523.pdf Info lin 19 asst
10368_info_lin_19_ep_20190523.pdf Info lin 19 ep
10368_info_lin_99_gaz_20190523.pdf Info lin 99 gaz
10368_info_pct_99_defense_incendie_20190523.pdf Info pct 99 defense incendie
10368_info_surf_04_20190523.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10368_info_surf_14_voies_sonores_20190523.pdf Info surf 14 voies sonores
10368_info_surf_99_argiles_20190523.pdf Info surf 99 argiles
10368_info_surf_99_contraintes_20190523.pdf Info surf 99 contraintes
10368_info_surf_99_ppri_20190523.pdf Info surf 99 ppri
10368_info_surf_99_rupture_barrage_20190523.pdf Info surf 99 rupture barrage
10368_liste-SUP_20190523.pdf Liste-SUP
10368_plan_SUP_20190523.pdf Plan SUP
10368_orientations_amenagement_20190523.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Savières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesavieres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesavieres@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.