38124_PLU_20251030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBELIN"


Informations

Nom du document DU_38124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBELIN
Maillage 38124 CORBELIN
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2025 à 10:10
Publié le 07/11/2025 à 10:34
Mis à jour le 07/11/2025 à 10:34
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 38124_PLU_20251030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c57564dfcd3802ea6664b59573ce1ab
Producteur Mairie de Corbelin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORBELIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38124
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5082554,45.5716135,5.5980103,45.6247996]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38124_20251030_delib_approbation_R_20251030.pdf Délibération d’approbation
38124_procedure_20251030.pdf Procédure
38124_rapport_1_20251030.pdf Partie 1
38124_rapport_2_20251030.pdf Partie 2
38124_rapport_3_20251030.pdf Partie 3
38124_rapport_4_20251030.pdf Partie 4
38124_PADD_20251030.pdf PADD
38124_reglement_20251030.pdf Règlement écrit
38124_reglement_graphique_1_20251030.pdf Règlement graphique 1
38124_reglement_graphique_2_20251030.pdf Règlement graphique 2
38124_reglement_graphique_3_20251030.pdf Règlement graphique 3
38124_Liste_annexes_20251030.pdf Liste annexes
38124_annexes_informatives_20251030.pdf Annexes informatives
38124_annexes_sanitaires_AEP_20251030.pdf Annexes sanitaires AEP
38124_annexes_sanitaires_EP_20251030.pdf Annexes sanitaires EP
38124_annexes_sanitaires_EU_20251030.pdf Annexes sanitaires EU
38124_annexes_sanitaires_pagedegarde_20251030.pdf Annexes sanitaires pagedegarde
38124_liste_sup_20251030.pdf Liste sup
38124_plan_sup_20251030.pdf Plan sup
38124_reglementation_boisements_20251030.pdf Reglementation boisements
38124_oap_20251030.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Corbelin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@corbelin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@corbelin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.