43240_CC_20241218

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SOLIGNAC-SOUS-ROCHE"


Informations

Nom du document DU_43240
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SOLIGNAC-SOUS-ROCHE
Maillage 43240 SOLIGNAC-SOUS-ROCHE
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2025 à 15:08
Publié le 24/01/2025 à 09:07
Mis à jour le 24/01/2025 à 09:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 43240_CC_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c6cf2369688c52d1fa229845747a22c
Producteur Mairie de Solignac-sous-Roche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOLIGNAC-SOUS-ROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43240
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9722401,45.236808,4.0247884,45.267609]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43240_procedure_20241218.pdf Délibérations
43240_rapport_1_20241218.pdf Rapport de présentation
43240_rapport_2_20241218.pdf Résumé non technique de l'évaluation environnementale
43240_info_surf_08_00_20241218.pdf Réglementation des boisements
43240_info_surf_19_00_20241218.pdf Plan des réseaux
43240_liste_annexes_20241218.pdf Liste des annexes du document d'urbanisme
43240_liste_sup_20241218.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
43240_plan_sup_20241218.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
43240_sectorisation_graphique_20241218.pdf Plan de sectorisation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Solignac-sous-Roche
Téléphone : Aucun
Courriel : solignac-sous-r.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : solignac-sous-r.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.