07064_PLU_20250224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHEYLARD"


Informations

Nom du document DU_07064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHEYLARD
Maillage 07064 LE CHEYLARD
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2025 à 09:47
Publié le 06/03/2025 à 09:35
Mis à jour le 06/03/2025 à 09:35
Statut
Version 9
Nom de l'archive 07064_PLU_20250224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c6df6add849fb701003c2afd0dc1ef4
Producteur Mairie LE CHEYLARD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHEYLARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07064
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3388812,44.8829228,4.452084,45.1474507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07064_procedure_20250224.pdf Procédure
07064_rapport_20250224.pdf Rapport
07064_padd_20250224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07064_reglement_20250224.pdf Règlement écrit
07064_reglement_graphique_20250224.pdf Règlement graphique
07064_annexes_ecrites_20250224.pdf Annexes ecrites
07064_info_surf_04_00_dpu_20250224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (dpu)
07064_perimetre_obligations_debroussaillement_20250224.pdf Perimetre obligations debroussaillement
07064_plan_aep_20250224.pdf Plan aep
07064_plan_eaux_usees_20250224.pdf Plan eaux usees
07064_plan_pup_ta_20250224.pdf Plan pup ta
07064_plan_sup_20250224.pdf Plan sup
07064_plan_zonage_assainissement_20250224.pdf Plan zonage assainissement
07064_ppri_20250224.pdf Ppri
07064_orientations_amenagement_20250224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie LE CHEYLARD
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-lecheylard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-lecheylard.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.