200065647_SCOT_20260122

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE MONTBELIARD"


Informations

Nom du document scot_200065647
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE MONTBELIARD
Maillage scot_200065647 SCOT DU PAYS DE MONTBELIARD
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2026 à 17:43
Publié le 18/05/2026 à 17:35
Mis à jour le 18/05/2026 à 17:35
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200065647_SCOT_20260122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0c715827ac393c02c81576ac8666f326
Producteur Pays de Montbéliard Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS DE MONTBELIARD. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200065647
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2026.
Emprise [6.6141003,47.3268374,6.949704,47.5630664]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200065647_procedure_20260122.pdf Procédure
200065647_doo_20260122.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200065647_padd_20260122.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200065647_rapport_20260122.pdf Rapport
200065647_daac_20260122.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200065647_doo_annexes_20260122.pdf Doo annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Montbéliard Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.scot@agglo-montbeliard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pays de Montbéliard Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.scot@agglo-montbeliard.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.