38282_PLU_20190902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OPTEVOZ"


Informations

Nom du document DU_38282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OPTEVOZ
Maillage 38282 OPTEVOZ
Source Inconnue
Téléversé le 27/09/2019 à 15:04
Publié le 30/09/2019 à 13:31
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38282_PLU_20190902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c77fc0d3270ece94829ce42bc595e02
Producteur Mairie de Optevoz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OPTEVOZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [5.30693434785763,45.73288864279752,5.374172283429925,45.77113157641484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38282_info_surf_99_00_20190902.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38282_liste_sup_20190902.pdf Liste sup
38282_orientations_amenagement_20190902.pdf OAP
38282_padd_20190902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38282_plan_sup_20190902.pdf Plan sup
38282_prescription_surf_02_20190902.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
38282_procedure_20190902.pdf Procédure
38282_rapport_1_20190902.pdf Partie 1
38282_rapport_2_20190902.pdf Partie 2
38282_reglement_20190902.pdf Règlement écrit
38282_reglement_graphique_1_20190902.pdf Règlement graphique 1
38282_reglement_graphique_2_20190902.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Optevoz
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.optevoz@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.optevoz@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.