57671_PLU_20131220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIMONVILLE"


Informations

Nom du document DU_57671
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIMONVILLE
Maillage 57671 THIMONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2023 à 11:18
Publié le 17/01/2023 à 11:41
Mis à jour le 17/01/2023 à 11:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57671_PLU_20131220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c82e2ee74cbd42cdd33f0b6a5d93037
Producteur Mairie de THIMONVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIMONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57671
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.372946,48.9242584,6.4176159,48.9652709]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57671_procedure_20131220.pdf Procédure
57671_rapport_1_20131220.pdf Partie 1
57671_rapport_2_20131220.pdf Partie 2
57671_padd_20131220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57671_prescription_surf_05_00_20131220.pdf Emplacement réservé
57671_reglement_20131220.pdf Règlement écrit
57671_reglement_graphique_1_20131220.pdf Règlement graphique 1
57671_reglement_graphique_2_20131220.pdf Règlement graphique 2
57671_liste_annexes_20131220.pdf Liste annexes
57671_plan_sup_20131220.pdf Plan sup
57671_orientations_amenagement_1_20131220.pdf OAP 1
57671_orientations_amenagement_2_20131220.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de THIMONVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-thimonville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-thimonville@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.