01301_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLLIAT"


Informations

Nom du document DU_01301
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLLIAT
Maillage 01301 POLLIAT
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2026 à 11:43
Publié le 30/03/2026 à 12:38
Mis à jour le 30/03/2026 à 12:38
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 01301_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0c8614a7f0564e7b58c4191470bdf590
Producteur Mairie de Polliat
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POLLIAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01301
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0911229,46.2251476,5.1795638,46.2756968]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01301_procedure_20260305.pdf Procédure
01301_rapport_1_20260305.pdf Partie 1
01301_rapport_2_20260305.pdf Partie 2
01301_rapport_3_20260305.pdf Partie 3
01301_rapport_4_20260305.pdf Partie 4
01301_rapport_5_20260305.pdf Partie 5
01301_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01301_prescription_surf_05_00_20260305.pdf Emplacement réservé
01301_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
01301_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
01301_annexes_sanitaires_20260305.pdf Annexes sanitaires
01301_autres_annexes_20260305.pdf Autres annexes
01301_liste_sup_20260305.pdf Servitudes d'utilité publique
01301_orientations_amenagement_18_00_20260305.pdf OAP Sectorielles
01301_orientations_amenagement_1_20260305.pdf OAP Trame Verte et Bleue

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Polliat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@polliat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Polliat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@polliat.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.