59022_PLU_20260622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATTICHES"



Informations

Nom du document DU_59022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATTICHES
Maillage 59022 ATTICHES
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2026 à 15:26
Publié le 16/07/2026 à 15:51
Mis à jour le 16/07/2026 à 15:51
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 59022_PLU_20260622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0c8ccff0b253364c604fa0bb5dc4acbf
Producteur Communauté de communes Pévèle Carembault
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ATTICHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59022
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.0391486,50.4883935,3.0822275,50.5309284]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59022_procedure_20251212.pdf Procédure
59022_rapport_1_20180726.pdf Partie 1
59022_rapport_2_20260622.pdf Partie 2
59022_rapport_3_20180726.pdf Partie 3
59022_rapport_4_20180726.pdf Partie 4
59022_rapport_5_20240708.pdf Partie 5
59022_rapport_6_20240708.pdf Partie 6
59022_rapport_7_20240708.pdf Partie 7
59022_rapport_8_20260622.pdf Partie 8
59022_padd_20180726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59022_reglement_20260622.pdf Règlement écrit
59022_reglement_graphique_20240708.pdf Règlement graphique
59022_MH_1_20180726.pdf MH 1
59022_MH_2_20180726.pdf MH 2
59022_info_surf_14_00_MJ1_20251212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (MJ1)
59022_plan_AS1_20180726.pdf Plan AS1
59022_ppa_20240708.pdf Ppa
59022_rapport_avis_CE_20240708.pdf Rapport avis CE

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Pévèle Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : hrossi@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Pévèle Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : hrossi@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.