34332_PLU_20250306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIAS"


Informations

Nom du document DU_34332
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIAS
Maillage 34332 VIAS
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2025 à 12:48
Publié le 23/06/2025 à 13:03
Mis à jour le 23/06/2025 à 13:03
Statut
Version 10
Nom de l'archive 34332_PLU_20250306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c95c66b5d2ed02bb45b49bf367df01c
Producteur Mairie de Vias

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34332
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3457867,43.2772796,3.4730984,43.34963]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34332_jugement_20220524.pdf Jugement
34332_procedure_20250306.pdf Procédure
34332_rapport_1_20220524.pdf Partie 1
34332_rapport_2_20220524.pdf Partie 2
34332_padd_20220524.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34332_prescription_surf_20220524.pdf Prescription surf
34332_reglement_20220524.pdf Règlement écrit
34332_reglement_graphique_20220524.pdf Règlement graphique
34332_annexes_sanitaires_20220524.pdf Annexes sanitaires
34332_info_lin_19_aep_20220524.pdf Info lin 19 aep
34332_info_lin_19_eu_20220524.pdf Info lin 19 eu
34332_info_surf_14_20220524.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
34332_info_surf_25_20220524.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
34332_info_surf_26_20220524.pdf Lotissement
34332_info_surf_27_20220524.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
34332_liste_sup_20250306.pdf Liste sup
34332_plan_sup_20250306.pdf Plan sup
34332_reglement_annexes_20241230.pdf Reglement annexes
34332_orientations_amenagement_20220524.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vias
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-vias.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-vias.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.