38298_PLU_20231030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PEAGE-DE-ROUSSILLON"


Informations

Nom du document DU_38298
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PEAGE-DE-ROUSSILLON
Maillage 38298 LE PEAGE-DE-ROUSSILLON
Source Téléversement
Téléversé le 20/11/2023 à 17:08
Publié le 20/11/2023 à 17:22
Mis à jour le 20/11/2023 à 17:22
Statut
Version 3
Nom de l'archive 38298_PLU_20231030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c9b1f5050538b8593ea5cf061bff867
Producteur Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PEAGE-DE-ROUSSILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38298
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7554005,45.3535288,4.8095055,45.3910751]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38298_procedure_20231030.pdf Procédure
38298_rapport_1_20231030.pdf Partie 1
38298_rapport_2_20231030.pdf Partie 2
38298_padd_20231030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38298_prescription_surf_02_1_20231030.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38298_prescription_surf_02_2_20231030.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38298_reglement_20231030.pdf Règlement écrit
38298_reglement_graphique_20231030.pdf Règlement graphique
38298_info_lin_19_20231030.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
38298_info_lin_19_aep_1_20231030.pdf Info lin 19 aep 1
38298_info_lin_19_aep_2_20231030.pdf Info lin 19 aep 2
38298_info_lin_19_eu_20231030.pdf Info lin 19 eu
38298_info_surf_14_20231030.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
38298_info_surf_19_20231030.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
38298_info_surf_19_ep_20231030.pdf Info surf 19 ep
38298_info_surf_19_eu_20231030.pdf Info surf 19 eu
38298_info_surf_99_ngv_20231030.pdf Info surf 99 ngv
38298_info_surf_99_pac_20231030.pdf Info surf 99 pac
38298_liste_SUP_20231030.pdf Liste SUP
38298_plan_SUP_20231030.pdf Plan SUP
38298_orientations_amenagement_20231030.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@entre-bievreetrhone.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@entre-bievreetrhone.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38298 LE PEAGE-DE-ROUSSILLON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.