85266_PLU_20180919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PROUANT"


Informations

Nom du document DU_85266
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PROUANT
Maillage 85266 SAINT-PROUANT
Source Inconnue
Téléversé le 14/05/2019 à 16:28
Publié le 14/05/2019 à 18:21
Mis à jour le 24/01/2020 à 16:11
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 85266_PLU_20180919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0c9bde186ce20d5abc8e5e127d370d2f
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.