46100_PLU_20230328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAYCELLES"



Informations

Nom du document DU_46100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAYCELLES
Maillage 46100 FAYCELLES
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2023 à 13:57
Publié le 11/04/2023 à 15:54
Mis à jour le 11/04/2023 à 15:54
Statut
Version 9
Nom de l'archive 46100_PLU_20230328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0cc5bf412510c96f80e8504dae84a1e4
Producteur mairie de Faycelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAYCELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 46100
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9541393,44.5469892,2.0281785,44.5844416]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46100_procedure_20230328.pdf Procédure
46100_rapport_1_20230328.pdf Partie 1
46100_rapport_2_20230328.pdf Partie 2
46100_rapport_3_20230328.pdf Partie 3
46100_padd_20230328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46100_prescription_pct_16_01_20230328.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
46100_reglement_20230328.pdf Règlement écrit
46100_reglement_graphique_20230328.pdf Règlement graphique
46100_info_99_Bilan_concertation_20230328.pdf Info 99 Bilan concertation
46100_info_99_MRAE_20230328.pdf Info 99 MRAE
46100_info_99_annexe_concertation_20230328.pdf Info 99 annexe concertation
46100_info_99_avis_mrae_ppa_20230328.pdf Info 99 avis mrae ppa
46100_info_99_enquete_publique_20230328.pdf Info 99 enquete publique
46100_info_lin_40_01_20230328.pdf Périmètre d’un bien inscrit au patrimoine mondial
46100_info_surf_19_01_20230328.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
46100_info_surf_19_02_20230328.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
46100_info_surf_32_00_20230328.pdf Secteur de taxe d'aménagement
46100_info_surf_99_00_termite_20230328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (termite)
46100_info_surf_99_PAC_20230328.pdf Info surf 99 PAC
46100_liste_annexes_20230328.pdf Liste annexes
46100_liste_sup_20230328.pdf Liste sup
46100_sup_20230328.pdf Sup
46100_orientations_amenagement_20230328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Faycelles
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-faycelles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-faycelles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.