14306_PLU_20200710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONNEVILLE-EN-AUGE"



Informations

Nom du document DU_14306
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONNEVILLE-EN-AUGE
Maillage 14306 GONNEVILLE-EN-AUGE
Source Téléversement
Téléversé le 14/09/2020 à 11:45
Publié le 14/09/2020 à 13:59
Mis à jour le 14/09/2020 à 13:59
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 14306_PLU_20200710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0cc98e426faaca64ea1830f7c5daee53
Producteur Commune de Gonneville-en-Auge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GONNEVILLE-EN-AUGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/09/2020.
Emprise [-0.2082386,49.2460771,-0.1690373,49.2728299]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14306_procedure_20200710.pdf Procédure
14306_rapport_20200710.pdf Rapport
14306_padd_20200710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14306_reglement_20200710.pdf Règlement écrit
14306_reglement_graphique_1_20200710.pdf Règlement graphique 1
14306_reglement_graphique_2_20200710.pdf Règlement graphique 2
14306_reglement_graphique_3_20200710.pdf Règlement graphique 3
14306_annexes_informatives_20200710.pdf Annexes informatives
14306_info_lin_19_electricite_20200710.pdf Info lin 19 electricite
14306_info_lin_19_eu_20200710.pdf Info lin 19 eu
14306_liste_SUP_20200710.pdf Liste SUP
14306_plan_SUP_20200710.pdf Plan SUP
14306_orientations_amenagement_20200710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Gonneville-en-Auge
Téléphone : Aucun
Courriel : gonneville.en.auge14.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gonneville.en.auge14.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.