17017_PLU_20210629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCHINGEAY"


Informations

Nom du document DU_17017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCHINGEAY
Maillage 17017 ARCHINGEAY
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2021 à 10:08
Publié le 07/07/2021 à 13:14
Mis à jour le 07/07/2021 à 13:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17017_PLU_20210629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ccb0d61556442d9c7570732d7848291
Producteur Cdc Vals de Saintonge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARCHINGEAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17017
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/07/2021.
Emprise [-0.7495764,45.9054528,-0.6916511,45.9568617]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17017_procedure_20210629.pdf Procédure
17017_rapport_20210629.pdf Rapport
17017_padd_20210629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17017_reglement_20210629.pdf Règlement écrit
17017_reglement_graphique_20210629.pdf Règlement graphique
17017_info_lin_19_aep_20210629.pdf Info lin 19 aep
17017_info_lin_texte_20210629.pdf Info lin texte
17017_liste_SUP_20210629.pdf Liste SUP
17017_plan_SUP_20210629.pdf Plan SUP
17017_orientations_amenagement_1_20210629.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cdc Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.