38318_PLU_20170925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-EVEQUE"


Informations

Nom du document DU_38318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-EVEQUE
Maillage 38318 PONT-EVEQUE
Source Inconnue
Téléversé le 17/04/2018 à 09:45
Publié le 17/04/2018 à 10:03
Mis à jour le 20/12/2021 à 14:11
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 10
Nom de l'archive 38318_PLU_20170925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0cd88a7eafc895bf5ab630baaa46bd16
Producteur Vienne Condrieu Agglomération
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.