45164_PLU_20251125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLY"



Informations

Nom du document DU_45164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLY
Maillage 45164 GUILLY
Source Téléversement
Téléversé le 11/02/2026 à 13:51
Publié le 11/02/2026 à 16:53
Mis à jour le 11/02/2026 à 16:53
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 45164_PLU_20251125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0cd8caf6c03f339ee15b0ff70c803fc0
Producteur Mairie de Guilly
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45164
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2356847,47.7675962,2.3001634,47.8296773]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
45164_procedure_20251125.pdf Recensement des différentes procédures
45164_rapport_1_20251125.pdf Rapport de présentation
45164_rapport_2_20251125.pdf Evaluation environnementale
45164_rapport_3_20251125.pdf Note explicative de la MC1
45164_padd_20251125.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
45164_prescription_pct_07_01_20251125.pdf Liste des éléments de paysage à conserver
45164_prescription_surf_05_00_20251125.pdf Liste des emplacements réservés
45164_reglement_20251125.pdf Règlement
45164_reglement_graphique_0_20251125.pdf Zonage - Tableau d'assemblage
45164_reglement_graphique_1_20251125.pdf Zonage - Planche 4.1
45164_reglement_graphique_2_20251125.pdf Zonage - Planche 4.2
45164_reglement_graphique_3_20251125.pdf Zonage - Planche 4.3
45164_reglement_graphique_4_20251125.pdf Zonage - Planche 4.4
45164_reglement_graphique_5_20251125.pdf Zonage - Planche 4.5
45164_info_lin_19_01_1_20251125.pdf Annexes sanitaires - Notice technique
45164_info_lin_19_01_2_20251125.pdf Plans du réseau d'eau potable
45164_info_lin_99_00_20251125.pdf Déclaration préalable à l'édification des clôtures
45164_info_pct_16_00_20251125.pdf Plan et liste des sites archéologiques
45164_info_surf_32_00_20251125.pdf Taxe d'aménagement
45164_info_surf_99_00_1_20251125.pdf Plan de Prévention des Risques Inondations
45164_info_surf_99_00_2_20251125.pdf Risques naturels et technologiques majeurs
45164_liste_annexes_20251125.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45164_liste_sup_20251125.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45164_plan_sup_20251125.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
45164_orientations_amenagement_18_00_20251125.pdf Orientations d'aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Guilly
Téléphone : 02 38 58 03 06
Courriel : mairie.guilly@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Val de Sully
Téléphone : 02 38 58 03 06
Courriel : urbanisme@valdesully.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45164 GUILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.