62563_PLU_20211202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZINGARBE"


Informations

Nom du document DU_62563
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZINGARBE
Maillage 62563 MAZINGARBE
Source Téléversement
Téléversé le 02/10/2023 à 13:55
Publié le 03/10/2023 à 08:27
Mis à jour le 03/10/2023 à 08:27
Statut
Version 2
Nom de l'archive 62563_PLU_20211202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ce4acb9ad026b0c512a67f983c52154
Producteur Ville de Mazingarbe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZINGARBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62563
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6862564,50.4540553,2.766295,50.4855677]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62563_procedure_20211202.pdf Procédure
62563_rapport_1_20211202.pdf Partie 1
62563_rapport_20211202.pdf Rapport
62563_rapport_2_20211202.pdf Partie 2
62563_padd_20211202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62563_prescription_surf_02_00_1_20211202.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
62563_prescription_surf_02_00_2_20211202.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
62563_prescription_surf_05_00_20211202.pdf Emplacement réservé
62563_reglement_20211202.pdf Règlement écrit
62563_reglement_graphique_20211202.pdf Règlement graphique
62563_annexes_10_20211202.pdf Annexes 10
62563_annexes_1_20211202.pdf Annexes 1
62563_annexes_2_20211202.pdf Annexes 2
62563_annexes_3_20211202.pdf Annexes 3
62563_annexes_4_20211202.pdf Annexes 4
62563_annexes_5_20211202.pdf Annexes 5
62563_annexes_6_20211202.pdf Annexes 6
62563_annexes_7_20211202.pdf Annexes 7
62563_annexes_8_20211202.pdf Annexes 8
62563_annexes_9_20211202.pdf Annexes 9
62563_info_lin_19_01_1_20211202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
62563_info_lin_19_01_2_20211202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
62563_info_surf_02_00_20211202.pdf Zone d'aménagement concerté
62563_info_surf_04_00_20211202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
62563_info_surf_19_01_1_20211202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
62563_info_surf_19_01_2_20211202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
62563_info_surf_19_01_3_20211202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
62563_info_surf_19_01_4_20211202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
62563_info_surf_19_01_5_20211202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
62563_info_surf_99_00_20211202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
62563_liste_sup_20211202.pdf Liste sup
62563_plan_electricite_20211202.pdf Plan electricite
62563_plan_sup_20211202.pdf Plan sup
62563_orientations_amenagement_20211202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Mazingarbe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-mazingarbe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-mazingarbe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.