77172_PLU_20250908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESMANS"


Informations

Nom du document DU_77172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESMANS
Maillage 77172 ESMANS
Source Téléversement
Téléversé le 16/09/2025 à 10:31
Publié le 18/09/2025 à 13:28
Mis à jour le 18/09/2025 à 13:28
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77172_PLU_20250908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ce9bec222b1c18bc5b23cd95b24ac59
Producteur agence Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESMANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77172
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9370407,48.3125799,3.005168,48.3706317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77172_procedure_20250908.pdf Procédure
77172_rapport_1_20250908.pdf Partie 1
77172_rapport_2_20250908.pdf Partie 2
77172_padd_20250908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77172_reglement_20250908.pdf Règlement écrit
77172_reglement_graphique_1_20250908.pdf Règlement graphique 1
77172_reglement_graphique_2_20250908.pdf Règlement graphique 2
77172_reglement_graphique_3_20250908.pdf Règlement graphique 3
77172_info_lin_10_02_20250908.pdf Info lin 10 02
77172_info_lin_19_01_2_20250908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77172_info_lin_19_01_3_20250908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77172_info_lin_19_02_1_20250908.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77172_info_lin_19_02_2_20250908.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77172_info_lin_19_02_3_20250908.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77172_info_surf_20_00_20250908.pdf Règlement local de publicité
77172_info_surf_99_00_1_20250908.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77172_liste_annexes_20250908.pdf Liste annexes
77172_liste_sup_20250908.pdf Liste sup
77172_plan_sup_20250908.pdf Plan sup
77172_orientations_amenagement_20250908.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : agence Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : m.charles.eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eu.creal@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.