14009_PLU_20151123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMFREVILLE"


Informations

Nom du document DU_14009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMFREVILLE
Maillage 14009 AMFREVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2020 à 12:37
Publié le 24/09/2020 à 14:42
Mis à jour le 02/06/2021 à 09:21
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 14009_PLU_20151123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0cebb3f1d2898e45865b612941e609e6
Producteur Conseil Départemental du Calvados
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.