43233_PLU_20250425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANSSAC-L'EGLISE"


Informations

Nom du document DU_43233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANSSAC-L'EGLISE
Maillage 43233 SANSSAC-L'EGLISE
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2025 à 09:44
Publié le 27/08/2025 à 12:07
Mis à jour le 27/08/2025 à 12:07
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 43233_PLU_20250425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0cedd52d5d9458546ab685d9349d02d9
Producteur Mairie de Sanssac-l'Eglise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANSSAC-L'EGLISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43233
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7505453,45.0266301,3.8390527,45.0639003]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43233_procedure_20250425.pdf Procédure
43233_rapport_1_20250425.pdf Partie 1
43233_rapport_2_20250425.pdf Partie 2
43233_padd_20250425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43233_prescription_lin_47_01_20250425.pdf Réseaux publics d'eau
43233_prescription_lin_47_03_20250425.pdf Réseaux publics d'assainissement
43233_prescription_pct_07_01_20250425.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
43233_prescription_surf_05_00_20250425.pdf Emplacement réservé
43233_reglement_20250425.pdf Règlement écrit
43233_reglement_graphique_20250425.pdf Règlement graphique
43233_annexes_sanitaires_20250425.pdf Annexes sanitaires
43233_info_surf_04_00_20250425.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43233_info_surf_19_01_20250425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
43233_info_surf_32_00_1_20250425.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
43233_info_surf_32_00_2_20250425.pdf Secteur de taxe d'aménagement (2)
43233_liste_annexes_20250425.pdf Liste annexes
43233_liste_sup_20250425.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sanssac-l'Eglise
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sanssac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sanssac@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43233 SANSSAC-L'EGLISE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.