17361_PLU_20150313
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIAL"
Informations
Nom du document | DU_17361 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIAL |
Maillage | 17361 SAINT-MARTIAL |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 18/11/2019 à 15:11 |
Publié le | 21/02/2020 à 15:23 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 4 |
Nom de l'archive | 17361_PLU_20150313 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-0cf76395d573aee2688a8e723ca0bda5 |
Producteur | Communauté de communes des Vals de Saintonge |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [-0.4715029589854034,46.03221521190971,-0.4394075820896119,46.055762673806875] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de communes des Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr |
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Procédures en cours
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