34186_PLU_20190304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OCTON"


Informations

Nom du document DU_34186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OCTON
Maillage 34186 OCTON
Source Inconnue
Téléversé le 20/12/2019 à 16:35
Publié le 06/01/2020 à 17:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 34186_PLU_20190304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0cffa695134523ddbf8cabbb25b3dd6a
Producteur Mairie d'Octon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OCTON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.247525171981114,43.629067488056215,3.3398534620474902,43.68868182046764]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34186_info_surf_04_00_20190304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34186_info_surf_16_00_20190304.pdf Site archéologique
34186_info_surf_19_01_1_eu_20190304.pdf Info surf 19 01 1 eu
34186_info_surf_19_01_2_aep_20190304.pdf Info surf 19 01 2 aep
34186_info_surf_19_01_3_dechets_20190304.pdf Info surf 19 01 3 dechets
34186_info_surf_99_00_1_argiles.pdf Info surf 99 00 1
34186_info_surf_99_00_2_old.pdf Info surf 99 00 2
34186_info_surf_99_00_3_sdis.pdf Info surf 99 00 3
34186_info_surf_99_00_4_eaux_brutes.pdf Info surf 99 00 4 eaux
34186_liste_SUP_20190304.pdf Liste SUP
34186_liste_annexes_20190304.pdf Liste annexes
34186_orientations_amenagement_18_00_20190304.pdf OAP 18 00
34186_padd_20190304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34186_plan_SUP_20190304.pdf Plan SUP
34186_procedure_20190304.pdf Procédure
34186_rapport_20190304.pdf Rapport
34186_reglement_20190304.pdf Règlement écrit
34186_reglement_graphique_20190304.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Octon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.octon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.octon@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.