57712_PLU_20220204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIC-SUR-SEILLE"


Informations

Nom du document DU_57712
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIC-SUR-SEILLE
Maillage 57712 VIC-SUR-SEILLE
Source Téléversement
Téléversé le 22/08/2022 à 11:59
Publié le 22/08/2022 à 12:44
Mis à jour le 22/08/2022 à 12:44
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 57712_PLU_20220204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d1eb41e6fc100571740464eba5ab792
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIC-SUR-SEILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57712
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/08/2022.
Emprise [6.4911022,48.7473397,6.5650224,48.8045123]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57712_procedure_20220204.pdf Procédure
57712_procedure_20220613.pdf Procédure
57712_rapport_20220204.pdf Rapport
57712_padd_20220204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57712_reglement_20220204.pdf Règlement écrit
57712_reglement_graphique_20220204.pdf Règlement graphique
57712_annexes_20220613.pdf Annexes
57712_dpu_20220204.pdf Dpu
57712_liste_sup_20220613.pdf Liste sup
57712_plan_sup_20220613.pdf Plan sup
57712_orientations_amenagement_20220204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57712 VIC-SUR-SEILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.