91629_PLU_20190221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALPUISEAUX"


Informations

Nom du document DU_91629
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALPUISEAUX
Maillage 91629 VALPUISEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2024 à 09:08
Publié le 13/05/2024 à 11:14
Mis à jour le 13/05/2024 à 11:14
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 91629_PLU_20190221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d206b606325c3be53656d1305aa6560
Producteur Commune de VALPUISEAUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALPUISEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91629
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.266976,48.3676398,2.3326344,48.4248476]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91629_procedure_20190221.pdf Procédure
91629_rapport_20190221.pdf Rapport
91629_padd_20190221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91629_reglement_20190221.pdf Règlement écrit
91629_reglement_graphique_20190221.pdf Règlement graphique
91629_guide_la_nouvelle_reglementation_parasismique.pdf Guide la nouvelle reglementation
91629_guide_vegetation_en_ville.pdf Guide vegetation en
91629_info_pct_99_02_20190221.pdf autre relevant de la loi montagne
91629_info_surf_03_00_20190221.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
91629_info_surf_04_20190221.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91629_info_surf_19_01_20190221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91629_info_surf_19_02_20190221.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
91629_liste_sup_20190221.pdf Liste sup
91629_prescription_surf_02_01_20190221.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
91629_orientations_amenagement_1_20190221.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.