33219_PLU_20221116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA LANDE-DE-FRONSAC"



Informations

Nom du document DU_33219
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA LANDE-DE-FRONSAC
Maillage 33219 LA LANDE-DE-FRONSAC
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2024 à 09:46
Publié le 12/03/2024 à 11:35
Mis à jour le 12/03/2024 à 11:35
Statut
Version 5
Nom de l'archive 33219_PLU_20221116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d22336d64cec9ad669b07d5090b6f5e
Producteur Mairie de La Lande de Fronsac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA LANDE-DE-FRONSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33219
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.4055083,44.9695882,-0.3538749,45.0004149]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33219_procedure_20221116.pdf Procédure
33219_rapport_1_20221116.pdf Partie 1
33219_rapport_2_20221116.pdf Partie 2
33219_rapport_3_20221116.pdf Partie 3
33219_rapport_4_20221116.pdf Partie 4
33219_rapport_5_20221116.pdf Partie 5
33219_padd_20221116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33219_reglement_20221116.pdf Règlement écrit
33219_reglement_graphique_1_20221116.pdf Règlement graphique 1
33219_info_lin_19_01_20221116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33219_info_lin_19_02_20221116.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33219_info_lin_19_03_20221116.pdf Info lin 19 03
33219_liste_annexes_20221116.pdf Liste annexes
33219_liste_sup_20221116.pdf Liste sup
33219_plan_sup_20221116.pdf Plan sup
33219_orientations_amenagement_1_20221116.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33219 LA LANDE-DE-FRONSAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.