200035111_PLUi_20241128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES SOURCES DE L'ORNE"


Informations

Nom du document DU_200035111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES SOURCES DE L'ORNE
Maillage 200035111 PLUI DES SOURCES DE L'ORNE
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2024 à 09:59
Publié le 12/12/2024 à 15:10
Mis à jour le 12/12/2024 à 15:10
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200035111_PLUi_20241128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d2eb1a62ba61b1ad6e89ab0294fa0f9
Producteur Communauté de communes des Sources de l'Orne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES SOURCES DE L'ORNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200035111
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0903506,48.5102454,0.3119577,48.7195847]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
200035111_PLUi_20231010 https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
200035111_PLUi_20231010 https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
200035111_PLUi_20231010 https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200035111_procedure_20241128.pdf Procédure
200035111_rapport_1_20241128.pdf Partie 1
200035111_rapport_2_20241128.pdf Partie 2
200035111_rapport_3_20241128.pdf Partie 3
200035111_padd_20241128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200035111_prescription_surf_16_01_20241128.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
200035111_reglement_20241128.pdf Règlement écrit
200035111_reglement_graphique_20241128.pdf Règlement graphique
200035111_annexe_sanitaire_14_00_20241128.pdf Annexe sanitaire 14 00
200035111_info_lin_14_00_20241128.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
200035111_info_lin_99_00_20241128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
200035111_info_surf_04_00_20241128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
200035111_info_surf_16_00_20241128.pdf Site archéologique
200035111_info_surf_19_01_20241128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
200035111_info_surf_21_00_20241128.pdf Projet de plan de prévention des risques
200035111_info_surf_37_00_20241128.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
200035111_liste_sup_20241128.pdf Liste sup
200035111_plan_sup_20241128.pdf Plan sup
200035111_prescription_surf_45_00_20241128.pdf Secteur de ZAC avec surfaces de plancher déterminées
200035111_risques_20241128.pdf Risques
200035111_sup_spr_20241128.pdf Sup spr
200035111_orientations_amenagement_18_15_20241128.pdf OAP 18 15
200035111_orientations_amenagement_1_20241128.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Sources de l'Orne
Téléphone : Aucun
Courriel : jordan.huret@cc-sourcesdelorne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eleanor.watbot@cc-sourcesdelorne.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.