45336_PLU_20241210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGLAIN"


Informations

Nom du document DU_45336
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGLAIN
Maillage 45336 VIGLAIN
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2025 à 09:02
Publié le 03/04/2025 à 09:49
Mis à jour le 03/04/2025 à 09:49
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 45336_PLU_20241210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d46614c138d220dcc20cd1954b1638d
Producteur Commune de VIGLAIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGLAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45336
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2383672,47.6957292,2.3385169,47.7701665]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45336_procedure_20241210.pdf Procédure
45336_rapport_1_20241210.pdf Partie 1
45336_padd_20241210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45336_prescription_pct_07_00_20241210.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
45336_prescription_surf_05_00_20241210.pdf Emplacement réservé
45336_reglement_20241210.pdf Règlement écrit
45336_reglement_graphique_20241210.pdf Règlement graphique
45336_liste_sup_20241210.pdf Liste sup
45336_plan_sup_20241210.pdf Plan sup
45336_orientations_amenagement_20241210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de VIGLAIN
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@valdesully.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@valdesully.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45336 VIGLAIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.