05153_PLU_20200303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL"



Informations

Nom du document DU_05153
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL
Maillage 05153 SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL
Source Inconnue
Téléversé le 22/04/2020 à 13:56
Publié le 24/04/2020 à 17:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 05153_PLU_20200303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d4d8718b3b04965c96d095cdd6bee17
Producteur Commune de Saint Michel de Chaillol

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.142242760766399,44.66226561668318,6.195299180303181,44.716189940249855]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05153_annexes_20200303.pdf Annexes
05153_emplact_reserves_20200303.pdf Emplact reserves
05153_orientations_amenagement_20200303.pdf OAP
05153_padd_20200303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05153_procedure_20200303.pdf Procédure
05153_rapport_20200303.pdf Rapport
05153_reglement_20200303.pdf Règlement écrit
05153_reglement_graphique_20200303.pdf Règlement graphique
05153_sup_20200303.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Michel de Chaillol
Téléphone : Aucun
Courriel : chaillol.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : chaillol.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.