60222_PLU_20240730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESSUILES"



Informations

Nom du document DU_60222
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESSUILES
Maillage 60222 ESSUILES
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2025 à 15:45
Publié le 16/04/2025 à 11:07
Mis à jour le 16/04/2025 à 11:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60222_PLU_20240730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d54b073a543a8af862d9d8224648caf
Producteur AET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESSUILES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60222
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2451779,49.4583435,2.3092334,49.5076241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60222_procedure_20240730.pdf Procédure
60222_rapport_20240730.pdf Rapport
60222_padd_20240730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60222_prescription_lin_07_01_20240730.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60222_prescription_lin_07_04_20240730.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
60222_prescription_pct_07_00_20240730.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60222_prescription_pct_07_01_20240730.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60222_prescription_surf_05_20240730.pdf Emplacement réservé
60222_reglement_20240730.pdf Règlement écrit
60222_reglement_graphique_0_20240730.pdf Tableau d’assemblage
60222_reglement_graphique_1_20240730.pdf Règlement graphique 1
60222_reglement_graphique_2_20240730.pdf Règlement graphique 2
60222_reglement_graphique_3_20240730.pdf Règlement graphique 3
60222_Alignements_20240730.pdf Alignements
60222_Annexe_eaux_pluviales_20240730.pdf Annexe eaux pluviales
60222_Annexe_sanitaire_20240730.pdf Annexe sanitaire
60222_informations_jugees_utiles_20240730.pdf Informations jugees utiles
60222_liste_sup_20240730.pdf Liste sup
60222_orientations_amenagement_20240730.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AET
Téléphone : Aucun
Courriel : francois-victor.namysl@aet-geometres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francois-victor.namysl@aet-geometres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.