42060_PLU_20140710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHENEREILLES"


Informations

Nom du document DU_42060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHENEREILLES
Maillage 42060 CHENEREILLES
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 10:10
Publié le 20/03/2026 à 12:12
Mis à jour le 20/03/2026 à 12:12
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 42060_PLU_20140710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0d5e65482260608f4f5f41a03b9ef4a1
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHENEREILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42060
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0535689,45.4685583,4.1264214,45.5029157]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2014
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42060_rapport_20140710.pdf Rapport
42060_padd_20140710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42060_reglement_20140710.pdf Règlement écrit
42060_info_lin_19_1_20140710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42060_info_lin_19_2_20140710.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42060_info_lin_99_20140710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42060_info_pct_19_1_20140710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42060_info_pct_19_2_20140710.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42060_info_surf_19_1_20140710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42060_info_surf_19_2_20140710.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42060_info_surf_99_20140710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42060_liste_sup_20140710.pdf Liste sup
42060_plan_sup_20140710.pdf Plan sup
42060_prescription_surf_05_20140710.pdf Emplacement réservé
42060_reglement_graphique_1_20140710.pdf Règlement graphique 1
42060_reglement_graphique_2_20140710.pdf Règlement graphique 2
42060_orientations_amenagement_20140710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.