38289_PLU_20200217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OZ"


Informations

Nom du document DU_38289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OZ
Maillage 38289 OZ
Source Inconnue
Téléversé le 15/05/2020 à 11:01
Publié le 30/06/2020 à 12:56
Mis à jour le 30/06/2020 à 12:56
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 38289_PLU_20200217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d67bc731c3ff49cfc3a3f140838cca9
Producteur Mairie d'Oz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/06/2020.
Emprise [6.0204116542357164,45.10159821806736,6.129783793888826,45.15453566920282]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38289_orientations_amenagement_20200217.pdf OAP
38289_padd_20200217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38289_procedure_20200217.pdf Procédure
38289_rapport_20200217.pdf Rapport
38289_reglement_20200217.pdf Règlement écrit
38289_reglement_graphique_20200217.pdf Règlement graphique
38289_risques_20200217.pdf Risques
38289_sda_20200217.pdf Sda
38289_sdaep_20200217.pdf Sdaep
38289_sdis_20200217.pdf Sdis
38289_sup_20200217.pdf Sup
38289_utn_20200217.pdf Utn

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Oz
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.oz@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.oz@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.