41002_POS_20120525

Détail des informations pour les données: "Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de ANGE"


Informations

Nom du document DU_41002
Titre du document Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de ANGE
Maillage 41002 ANGE
Source Inconnue
Téléversé le 25/07/2016 à 09:38
Publié le 25/07/2016 à 09:54
Mis à jour le 23/08/2021 à 12:38
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 41002_POS_20120525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0d78e49ab1121d8c77268beddb74cce3
Producteur Communauté de communes Val de Cher Controis
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.