66214_PLU_20191223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRESSERRE"


Informations

Nom du document DU_66214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRESSERRE
Maillage 66214 TRESSERRE
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2021 à 13:15
Publié le 13/04/2021 à 19:18
Mis à jour le 13/04/2021 à 19:18
Statut
Version 2
Nom de l'archive 66214_PLU_20191223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d8f86a920996902dfd5e448fa5be4a2
Producteur Mairie de Tresserre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRESSERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66214
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/04/2021.
Emprise [2.8122256,42.5347696,2.8722714,42.5774909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/03/2014
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Liens vers Standard CNIG PLU http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66214_procedure_20191223.pdf Procédure
66214_rapport_20191223.pdf Rapport
66214_padd_20191223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66214_prescription_pct_16_20191223.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
66214_prescription_surf_05_20191223.pdf Emplacement réservé
66214_prescription_surf_07_20191223.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66214_reglement_20191223.pdf Règlement écrit
66214_reglement_graphique_01_20191223.pdf Règlement graphique 01
66214_reglement_graphique_02_20191223.pdf Règlement graphique 02
66214_CR_PPA_20191223.pdf CR PPA
66214_Etude_EV_20191223.pdf Etude EV
66214_Volet_MEC_20191223.pdf Volet MEC
66214_info_lin_19_sani_20191223.pdf Info lin 19 sani
66214_info_pct_16_20191223.pdf Site archéologique
66214_info_surf_14_20191223.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66214_info_surf_18_20191223.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
66214_liste_SUP_20191223.pdf Liste SUP
66214_nuancier_20191223.pdf Nuancier
66214_plan_SUP_20191223.pdf Plan SUP
66214_orientations_amenagement_01_20191223.pdf OAP 01
66214_orientations_amenagement_20191223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tresserre
Téléphone : 04 68 38 80 34
Courriel : mairie-de-tresserre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 38 80 34
Courriel : mairie-de-tresserre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.