37182_PLU_20240327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERNAY"



Informations

Nom du document DU_37182
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERNAY
Maillage 37182 PERNAY
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2024 à 14:29
Publié le 18/04/2024 à 10:59
Mis à jour le 18/04/2024 à 10:59
Statut
Version 8
Nom de l'archive 37182_PLU_20240327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d970a87951aca8f23d855441ec70164
Producteur Service Urbanisme ComCom Gatine-Racan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37182
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.480862,47.428619,0.5616433,47.4757196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37182_procedure_20240327.pdf Procédure
37182_rapport_1_20240327.pdf Partie 1
37182_rapport_2_20240327.pdf Partie 2
37182_rapport_3_20240327.pdf Partie 3
37182_rapport_4_20240327.pdf Partie 4
37182_rapport_5_20240327.pdf Partie 5
37182_padd_20240327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37182_prescription_surf_16_20240327.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
37182_prescription_surf_5_20240327.pdf Emplacement réservé
37182_reglement_20240327.pdf Règlement écrit
37182_reglement_graphique_1_20240327.pdf Règlement graphique 1
37182_reglement_graphique_2_20240327.pdf Règlement graphique 2
37182_reglement_graphique_3_20240327.pdf Règlement graphique 3
37182_annexes_sanitaires_20240327.pdf Annexes sanitaires
37182_liste_sup_20240327.pdf Liste sup
37182_plan_de_servitudes_20240327.pdf Plan de servitudes
37182_orientations_amenagement_20240327.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.