95459_PLU_20170106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NUCOURT"



Informations

Nom du document DU_95459
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NUCOURT
Maillage 95459 NUCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 15/06/2018 à 12:06
Publié le 15/06/2018 à 17:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95459_PLU_20170106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0dab3a3f3606424f3505e824d0ec996b
Producteur Mairie de NUCOURT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NUCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.8327955978648331,49.1415834366648,1.8836646762843074,49.175053160513954]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95459_Arrete_SUP_20170106.pdf Arrete SUP
95459_PPRI_20170106.pdf PPRI
95459_Plan_reseaux_Assainissement_20170106.pdf Plan reseaux Assainissement
95459_Rapport_20170106.pdf Rapport
95459_Reglement_20170106.pdf Reglement
95459_Reglement_graphique_1_20170106.pdf Reglement graphique 1
95459_Reglement_graphique_2_20170106.pdf Reglement graphique 2
95459_carte_AEP_20170106.pdf Carte AEP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de NUCOURT
Téléphone : Aucun
Courriel : nucourt.urbanisme@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nucourt.urbanisme@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.