42065_PLU_20110516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVENS"


Informations

Nom du document DU_42065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVENS
Maillage 42065 CIVENS
Source Inconnue
Téléversé le 14/11/2018 à 10:24
Publié le 19/11/2018 à 08:20
Mis à jour le 22/08/2023 à 13:46
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 42065_PLU_20110516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0db3adf719e3515caafcbc61a7ffa7bf
Producteur Mairie de Civens
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIVENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.194272057480963,45.74714845376529,4.272377876697349,45.7890830869111]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/09/2016
Date de publication : 16/05/2011
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Civens
Téléphone : None
Courriel : mairie.civens@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Civens
Téléphone : 04 77 26 04 45
Courriel : mairie.civens@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42065 CIVENS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.